Conditions d'utilisation
1. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du site internet L’Arche des Songes accessible à l’adresse : https://larchedessonges.com
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les coûts liés à l’accès (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
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3. Utilisation du site
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4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) sont la propriété exclusive de L’Arche des Songes ou de ses partenaires et sont protégés par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
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5. S’écarter
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7. Responsabilité
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8. Liens hypertextes
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9. Modifications des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier les CGU présentes à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur dès leur mise en ligne.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les CGU présentes sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Valenciennes , sauf disposition légale contraire.
11. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant les CGU présentes ou l’utilisation du site :
- Email : contact@larchedessonges.com
- Adresse postale : 19 Route de Mons 59600 Mairieux.